- Votre acteur territorial
REFERENCES POUR L'ANNEE 2017
Études de planification
  • 1
    JOUGNE

    Révision allégée n°1

  • 2
    SAINT JULIEN

    Modification simplifiée n°2

    Modification simplifiée n°3

  • 3
    COMMUNE DE REMILLY SUR TILLE

    Révision générale du PLU

  • 4
    COMMUNE DE ROCHEJEAN

    Révision générale du POS valant élaboration de PLU

  • 5
    SEIGNELAY

    Révision allégée du PLU

  • 6
    COMMUNE DE GEMEAUX

    Mise en compatibilité du PLU par Déclaration de projet n.1

    dorgat_ref_dp_gemeaux.pdf  

    http://www.gemeaux.org/index.php?p=plu-de-gemeaux

  • 7
    APRR

    Modification de droit commun n°3 du PLU de REAU

  • 8
    COMMUNE D'ARCEAU

    Modification de droit commun n°1

    Modification de droit commun n°2

  • 9
    COMMUNE DE DAROIS

    Révision générale du POS de DAROIS emportant révision générale du PLU

  • 10
    COMMUNE DE PERNAND-VERGELESSES

    Elaboration du PLU approuvée le 08/06/2017

    dorgat_ref_plu_pernand_0.pdf

    https://www.pernandvergelesses.fr/informations-plu-pernand/

  • 11
    COMMUNE DE SAULON LA CHAPELLE

    Révision générale du PLU et mission éco-village avenir

  • 12
    INDEVILLERS

    Elaboration du PLU

  • 13
    BAUME LES DAMES

    Révision générale du PLU

  • 14
    ARC SUR TILLE

    Révision générale du PLU

  • 15
    SAINT ELOI

    Révision générale du PLU

  • 16
    VELARS SUR OUCHE

    Révision générale du PLU

    Modification simplifiée n°2

  • 17
    MARSANNAY LE BOIS

    Modification simplifiée du PLU

  • 18
    BEIRE LE CHATEL

    Révision générale du PLU

  • 19
    ETAULES

    Modification de droit commun n°1 du PLU

  • 20
    BARGES

    Modification de droit commun n°2 du PLU

  • 21
    LANTENAY

    Révision générale du PLU

  • 22
    APRR / AREA

    Assistance dans le montage du dossier de Mise En Compatibilité des Documents d'Urbanisme

  • 23
    APRR

    Mise En Compatibilité des Documents d'Urbanisme concernant l'élargissement autoroutier de l'A75 dans la commune de Clermont Ferrand

  • 24
    AREA

    Assistance à la Mise En Compatibilité des Documents d'Urbanisme du réaménagement du noeud autoroutier Chambéry de l'A43

Etudes en urbanisme opérationnel
  • 1
    CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR

    ZAC Terres Rousses

    Cahier des charges de cession de terrain et accompagnement de porteurs de projets candidats à l'installation dans la zone

  • 2
    DAIX

    ZAC "Le Parc"

    Dossier de création de la ZAC

Assistance à maitrise d’ouvrage
  • 1
    VAROIS ET CHAIGNOT

    ZAC "Les Rives du Sauvigny"

  • 2
    APRR / AREA

    Assistance dans l'analyse des documents d'urbanisme

Conseil et assistance
  • 1
    Commune de CORBERON

    Assistance et conseil sur le report des servitudes d'alignement EL7 dans le plan des Servitudes d'Utilité Publique

  • 2
    APRR - AREA

    Assistance à l'analyse des documents d'urbanisme dans le cadre de leur rôle de Personnes Publiques Associées

  • 3
    Particulier

    Mission AID - Etude de valorisation

  • 4
    LANTENAY

    Intégration de la modification du périmètre MH dans la procédure de révision du PLU

  • 5
    CORCELLES LES CITEAUX - SAVOUGES

    Assistance au montage d'un dossier de DUP

  • 6
    SOMBERNON

    Aide à l'instruction techniques des autorisations d'urbanisme

  • 7
    SAINT ELOI

    Assistances diverses sur les questions d'urbanisme