- Votre acteur territorial
Références pour l'année 2019
Études de planification
  • 1
    Commune de FESSEVILLERS

    Elaboration de la Carte Communale

  • 2
    Commune des PLAINS ET GRANDS ESSARTS

    Elaboration du PLU

  • 3
    Commune de MÂLAIN

    Déclaration de projet emportant MECDU

  • 4
    Commune d'INDEVILLERS

    Elaboration du PLU

  • 5
    Commune de BAUME LES DAMES

    Révision Générale du PLU

    Mise en comaptibilité du PLU avec l'AVAP

  • 6
    Commune de L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

    Révision Générale du PLU

    Modification simplifiée n°1

  • 7
    Commune de BARGES

    Modification de droit commun n°2 du PLU

  • 8
    Commune de MERCEUIL

    Révision allégée du PLU

  • 9
    Commune de SAULON-LA-CHAPELLE

    Révision Générale du PLU

  • 10
    Commune de DAROIS

    Révision Générale du PLU

  • 11
    Commune de SEIGNELAY

    Révision allégée du PLU

  • 12
    Commune d'ARCEAU

    Modification de droit commun n°1 du PLU

  • 13
    Commune de SAINT ELOI

    Révision Générale du PLU

  • 14
    Commune de BEIRE-LE-CHÂTEL

    Révision Générale du PLU

  • 15
    Commune de MARSANNAY-LE-BOIS

    Modification simplifiée du PLU

  • 16
    Commune de JOUGNE

    Révision allégée du PLU

  • 17
    APRR/AREA

    Assistance dans le montage du dossier de Mise en Compatibilité des Documents d'Urbanisme

  • 18
    AREA

    Assistance dans la Mise En Compatibilité des Documents d'Urbanisme du réaménagement du noeud autoroutier Chambéry de l'A43

  • 19
    Commune de SAINT JULIEN

    Révision Générale du PLU

  • 20
    Commune d'ANCEY

    Modification simplifiée n°2 du PLU

  • 21
    Commune de BRAZEY-EN-PLAINE

    Modification de droit commun n°2 du PLU

  • 22
    Commune de CESSEY-SUR-TILLE

    Révision Générale du PLU

  • 23
    EDF Renouvelables

    Etude d'Entrée de Ville pour un parc photovoltaïque

  • 24
    Commune d'ORGEUX

    Elaboration de la Carte Communale

  • 25
    Commune de NORGES LA VILLE

    Modification simplifiée n°1

  • 26
    Commune de SOMBERNON

    Modification simplifiée n°5

  • 27
    Commune de LAMARGELLE

    Modification de droit commun n°1 du PLU

  • 28
    Commune de MONTLIOT ET COURCELLES

    Révision de la Carte Communale

  • 29
    Commune de MARANDEUIL

    Modification simplifiée de la Carte Communale

Assistance à maitrise d’ouvrage
  • 1
    VAROIS-ET-CHAIGNOT

    ZAC "Les Rives du Sauvigny"

  • 2
    APRR/AREA

    Assistance dans l'analyse des documents d'urbanisme

  • 3
    CHU AUXONNE

    Aide à la passation et à l'exécution d'un marché public de maîtrise d'oeuvre

  • 4
    Communauté de Communes des Terres d'Auxois

    Assistance à Maîtrise d'Ouvrage sur la faisabilité du parc économique

  • 5
    Commune de DAIX

    Assistance à Maîtrise d'Ouvrage de la ZAC Marronniers

Conseil et assistance
  • 1
    CORCELLES-LES-CÎTEAUX

    Assistance au montage d'un dossier de DUP

  • 2
    SOMBERNON

    Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme (PC, CU...)

  • 3
    PARTICULIER

    Missions d'aides diverses

    Etude de valorisation

    Conseils pour valorisation de la parcelle

  • 4
    SAINT ELOI

    Assistances diverses sur les questions d'urbanisme

  • 5
    VAROIS-ET-CHAIGNOT

    Assistance juridique pour la mise en place du transfert des voiries dans le domaine public

  • 6
    Groupe HGH

    Assistance au montage du dossier de Déclaration d'utilité publique de la ZAC Poètes à Chevigny Saint Sauveur

  • 7
    Commune de JOUGNE

    Assistance à la retrocession de voirie dans le domaine public

  • 8
    Commune de BLIGNY LES BEAUNE

    Mission de conseil sur l'évolution du document d'urbanisme

  • 9
    Commune de ROCHEJEAN

    Numérisation du PLU au standard CNIG

  • 10
    Commune de CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

    Conseil ert assistance sur la supression de la ZAC Centre-Ville

    Conseil et assistance sur l'élaboration du PLUiHD

  • 11
    Commune de REMILLY SUR TILLE

    Numérisation du document d'urbanisme

  • 12
    Commune d'ARCEAU

    Analyse de la compatibilité du PLU avec les orientations du SCOT

    Assistance et conseils divers à la Commune

  • 13
    IBB TECH

    Prestation de conseil d'urbanisme réglementaire

    Veille juridique

  • 14
    Communauté de Communes Ouches et Montagnes

    Audit sur la modification de la ZA "La Belle Idée" à Mesmont

  • 15
    Commune de BLIGNY LES BEAUNE

    AID Choix procédural sur l'évolution du PLU