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1
COMMUNE DE CORCELLES LES CITEAUXNumérisation du PLU (dernière version standard CNIG)
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2
COMMUNE DE SAINT DIZIER L'EVEQUERévision générale du PLU
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3
COMMUNE D'INDEVILLERSElaboration du PLU
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4COMMUNE DES PLAINS ET GRANDS ESSARTS
Elaboration du PLU
Etude de discontinuité
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5
COMMUNE DE FESSEVILLERSElaboration de la Carte Communale
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6
COMMUNE DE MERCEUILDéclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU n°1
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7
COMMUNE DE FLEUREY SUR OUCHERévision générale du PLU
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8
COMMUNE DE BLAISY BASElaboration du PLU
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9
COMMUNE D'ARC SUR TILLERévision générale du PLU
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10
COMMUNE DE REMILLY SUR TILLEModification simplifiée du PLU
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11
COMMUNE DE BLIGNY LES BEAUNEModification simplifiée du PLU
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12
COMMUNE DE MALAINModification simplifiée du PLU
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13
COMMUNE DE MARSANNAY LE BOISRévision allégée du PLU
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14
COMMUNE DE METABIEFReprise de la révision générale du PLU
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15
COMMUNE DE VIEUX CHARMONTReprise de la procédure d'élaboration du PLU
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16COMMUNE DE HUANNE MONTMARTIN
Reprise de la procédure d'élaboration du PLU
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17
COMMUNE DE VILLERS LES POTSRévision générale du PLU
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18COMMUNE DE MARANDEUIL
Elaboration de la Carte Communale
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19
COMMUNE DE MONTLIOT ET COURCELLESElaboration de la Carte Communale
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20
COMMUNE DE CHAIGNAYRévision générale du PLU
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21
COMMUNE DE VELARS SUR OUCHEModification de droit commun du PLU
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22
COMMUNE D'ORGEUXElaboration de la Carte Communale
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23
COMMUNE DE SAINT JULIENRévision générale du PLU
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24
COMMUNE DE BAUME LES DAMESRévision Générale du PLU
Mise en compatibilité du PLU avec l'AVAP
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1CC OUCHE ET MONTAGNE
Elaboration du schéma directeur d'aménagement
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1
COMMUNE DE VAROIS ET CHAIGNOTZAC "Les Rives du Sauvigny"
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2
GROUPE APRR - AREAAssistance dans l'analyse des documents d'urbanisme
Assistance dans le montage de dossiers de Mise en Compatibilité des Documents d'Urbanisme
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3
CGFLMission d'assistance à maîtrise d'ouvrage spécialisée : Aide à la passation et à l'exécution d'un marché public de maîtrise d'oeuvre
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4
CHU AUXONNEAide à la passation et à l'exécution d'un marché public de maîtrise d'oeuvre
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1
GROUPE APRR / AREAEtudes de valorisation sur différents sites
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2
COMMUNE DE MALAINMontage d'un dossier de déclaration d'utilité publique
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3
COMMUNE DE CHEVIGNY SAINT SAUVEURMontage d'un dossier de déclaration d'utilité publique
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4
COMMUNE DE MERIGNIESMontage d'un dossier de déclaration d'utilité publique
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5PARTICULIERS / ENTREPRISES
Missions d'aides diverses
Etude de valorisation
Conseils pour valorisation de la parcelle
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6
COMMUNE DE BLAISY BASAide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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7
COMMUNE DE SOMBERNONAide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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8CA GRAND RHODANIEN
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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9CC ESTUAIRE ET SILLON
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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10CC LIMOUXIN
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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11CC MIRIBEL PLATEAU
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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12CC NORD DAUPHINE
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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13COMMUNE DE CHAGNY
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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14COMMUNE DE CHEZY SUR MARNE
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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15CC COEUR D'ESSONNE
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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16COMMUNE GASSIN
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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17COMMUNE DE LURCY
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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18COMMUNE DE MONTMERLE SUR SAONE
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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19COMMUNE DE MONT SAINT MARTIN
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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20COMMUNE DE SERVON
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
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21COMMUNE DE SAINT PAUL LES TROIS CHATEAUX
Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme
