- Votre acteur territorial
PRINCIPALES REFERENCES EN 2020
Études de planification
  • 1
    FESSEVILLERS

    Elaboration de la Carte Communale

  • 2
    PLAINS ET GRANDS ESSARTS

    Elaboration du PLU

  • 3
    INDEVILLERS

    Elaboration du PLU

  • 4
    BAUME LES DAMES

    Révision Générale du PLU

    Mise en comaptibilité du PLU avec l'AVAP

  • 5
    L'ISLE SUR LE DOUBS

    Révision Générale du PLU

  • 6
    DAROIS

    Révision Générale du PLU

  • 7
    SAINT ELOI

    Révision Générale du PLU

  • 8
    BEIRE LE CHATEL

    Révision Générale du PLU

  • 9
    MARSANNAY LE BOIS

    Modification simplifiée du PLU

  • 10
    SAINT JULIEN

    Révision Générale du PLU

  • 11
    CESSEY SUR TILLE

    Révision Générale du PLU

  • 12
    ORGEUX

    Elaboration de la Carte Communale

  • 13
    NORGES LA VILLE

    Modification simplifiée n°1

  • 14
    SOMBERNON

    Modification simplifiée n°5

  • 15
    LAMARGELLE

    Modification de droit commun n°1

  • 16
    MONTLIOT ET COURCELLES

    Révision de la Carte Communale

  • 17
    CHAIGNAY

    Révision générale du PLU

  • 18
    VELARS SUR OUCHE

    Révision simplifiée n°1

  • 19
    JOUGNE

    Modification simplifiée n°3

Assistance à maitrise d’ouvrage
  • 1
    COMMUNE D'ARC SUR TILLE

    Assistance à maitrise d'ouvrage urbanistique et juridique sur l'aménagement d'un quartier d'habitat "la Corvée Au Mangey"

  • 2
    VAROIS ET CHAIGNOT

    ZAC "Les Rives du Sauvigny"

  • 3
    APRR / AREA

    Assistance dans l'analyse des documents d'urbanisme

    Assistance dans le montage de dossiers de Mise en Compatibilité des Documents d'Urbanisme

  • 4
    CHU AUXONNE

    Aide à la passation et à l'exécution d'un marché public de maîtrise d'oeuvre

  • 5
    CGFL

    Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage spécialisée : Aide à la passation et à l'exécution d'un marché public de maîtrise d'oeuvre

  • 6
    COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE D'AUXOIS

    Assistance à Maîtrise d'Ouvrage sur la faisabilité du parc économique

Conseil et assistance
  • 1
    CC DES COLLINES DU NORD DAUPHINE

    Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme

  • 2
    COEUR D'ESSONE AGGLOMERATION

    Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme

  • 3
    SOMBERNON

    Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme

  • 4
    PARTICULIER

    Missions d'aides diverses

    Etude de valorisation

    Conseils pour valorisation de la parcelle

  • 5
    VAROIS ET CHAIGNOT

    Assistance juridique pour la mise en place du transfert des voiries dans le domaine public

  • 6
    IBB TECH

    Prestation de conseil d'urbanisme réglementaire

    Veille juridique

  • 7
    APRR / AREA

    Missions d'aides diverses

  • 8
    JOUGNE

    Assistance à la procédure de déclassement d'un chemin rural

  • 9
    Communauté de Communes Miribel et Plateau

    Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme

  • 10
    Communauté de Communes Coeur de Maurienne Arvan

    Aide à l'instruction technique des autorisations d'urbanisme