- Votre acteur territorial
REFERENCES POUR L'ANNEE 2014
Études de planification
  • 1
    ARCEAU

    Modification de droit commun du PLU 

  • 2
    ARC SUR TILLE

    Révision générale du PLU

  • 3
    BRAZEY EN PLAINE

    Modification du PLU

  • 4
    CHEVENON

    Révision générale du PLU

  • 5
    CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

    Modification simplifiée du POS 

  • 6
    SOMBERNON

    Modification simplifiée n°2 et 3 du PLU 

  • 7
    LANTENAY

    Modification simplifiée du POS 

    Modification n°4

  • 8
    VAROIS ET CHAIGNOT

    Modification simplifiée n°2 du PLU

  • 9
    REMILLY SUR TILLE

    Révision générale du PLU

  • 10
    PERNAND VERGELESSES

    Elaboration du PLU

  • 11
    ROCHEJEAN

    Révision générale du POS

  • 12
    SAINT ELOI

    Modification simplifiée du PLU

  • 13
    SAINT VICTOR SUR OUCHE

    Révision allégée

  • 14
    THOREY EN PLAINE

    Révision générale du PLU

  • 15
    FLEUREY SUR OUCHE

    Modification de droit commun n°2

Etudes en urbanisme opérationnel
  • 1
    CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

    ZAC Terres Rousses
    Cahier des charges de cession de terrain et accompagnement de porteurs de projets candidats à l’installation dans la zone

  • 2
    MONTMOROT

    ZAC ECOPARC

     

Assistance au choix d’un aménageur
  • 1
    CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

    ZAC Poètes 
    Montage du dossier de ZAC

    Assistance au choix d'un aménageur

     

  • 2
    AHUY

    Salle d’Activité Multifonctionnelle 
    Assistance au choix d'un architecte

Assistance à maitrise d’ouvrage
  • 1
    AHUY

    Salle d’Activité Multifonctionnelle

  • 2
    CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

    ZAC Terres Rousses

  • 3
    VAROIS ET CHAIGNOT

    ZAC Les Rives du Sauvigny 

Conseil et assistance
  • 1
    BRAZEY EN PLAINE

    Audit et analyse juridique du PLU

     

     

     

     

     

  • 2
    CHEVIGNY SAINT SAUVEUR

    Assistance à la rétrocession amiable et à la mise en place des procédures de transfert d’office de l’ensemble des voies et emprises publiques 

  • 3
    APRR

    Contrat de mission et de conseil d’analyse juridique dans le cadre de l’association d’APRR à l’élaboration des documents d’urbanisme

     

  • 4
    APRR

    Mission de conseil et d’analyse de PLU dans le cadre de l’élargissement de l’autoroute A6 et A71